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SACEM: tout le bien que je pense de toi

Cet article est de nature non neutre, faisant notamment référence à l’affaire James Climent versus SACEM & SDRM.

SACEM: Société des Auteurs, Compositeurs et Éditeurs de Musique.

Je préfère la définir comme étant l’exemple le plus extrême d’escroquerie impunie multirécidiviste en bande organisée. Et encore, cette définition est d’une virulence atténuée car sinon la moitié des tribunaux de France et de Navarre seront saisis de plaintes contre X pour diffamation :) Les intéressés pourront toujours tenter de démontrer le contraire, je sais de quoi je parle. Ma haine n’est jamais injustifiée.

Tout d’abord, il convient de décrire ces affreux jojos: c’est une société de collecte des droits d’auteurs auprès de laquelle beaucoup de musiciens ont signé, espérant naïvement que ça leur rapporte des sous. Las ! C’est surtout la SACEM qui en profite, les artistes y perdent tout. Vous allez voir.

Quand est-ce que ces rapaces de la SACEM fondent sur vous ? Je vais prendre un exemple concret: vous avez décidé d’ouvrir un bistrot. Évidemment, et à fortiori depuis l’interdiction de fumer dans les lieux accueillant du public, vous avez envie de rendre vos locaux un peu plus chaleureux en y installant la radio, qui diffuse de la musique. La musique, les artistes concernés ont signé à la SACEM, et le fait d’en diffuser dans votre bistrot vous permet d’en tirer un bénéfice financier (on reste en général plus longtemps quand il y a de la musique, donc on consomme plus). Par conséquent, deux représentants de la SACEM vont passer pour vous réclamer leur dû, conformément au droit d’auteur. A eux la charge ensuite de répartir cette somme entre tous les artistes diffusés (je vous vois rire, déjà).

Tout partait d’une bonne idée: pourquoi les artistes ne pourraient-ils pas profiter du profit fait avec leur création ?

Sauf que. En 3 mots, pour résumer la situation actuelle: c’est une catastrophe. Même menacé de mort, je refuserai de déposer mes créations auprès de la SACEM. Jugez plutôt:

Le droit d’auteur en France accorde une clause d’exclusivité pour 70 ans après la mort de l’artiste: au delà, l’œuvre « tombe » dans le domaine public (ou plutôt: « se sauve » ). Pendant ce temps, ce sont les héritiers qui profitent de l’exploitation de l’œuvre.

Prenons un cas d’école, décrit sur Wikipedia avec le Boléro de Ravel: en l’absence d’héritier direct, autant dire que ça tombe tout droit dans la poche de la SACEM. Juste en dessous sur Wikipedia, une horreur dans les statuts de la SACEM: celle-ci interdit aux artistes de diffuser leurs créations sur internet autrement qu’en streaming, pour la promo (et encore, dans les faits ça leur est aussi interdit). Juste après, cette histoire hallucinante de la SACEM venue quémander des droits de diffusion parce que les enfants d’une école ont chanté un extrait lors d’un spectacle de fin d’année. Prenez-en note, chers professeurs d’écoles primaires: soit vous leur faites brailler du domaine public (Frère Jacques, Joyeux anniversaire, La Marseillaise…), soit vous écrivez vos propres chansons.

Ça va un peu trop loin, vous pensez ? Attendez: j’ai à peine commencé !

Outre le fait qu’un professionnel qui diffuse de la musique Creative Commons avec autorisation expresse de l’artiste (le service Jamendo Pro) sera quand même emmerdé par la SACEM (s’en foutent si les artistes ont pas signé chez eux et recevront rien de leur part), un artiste n’a aucun intérêt à être sociétaire de la SACEM. Je le mets bien en valeur, pour informer un maximum de gens que le résultat d’une telle signature c’est qu’ils se feront baiser arnaquer. Car évidemment, même si vous êtes un peu diffusé à la radio et/ou ailleurs, vous en toucherez rien. Rien du tout. Absolument rien. Vous ne toucherez que les maigres royalties de la part de votre producteur, avec comme ordre la création d’un nouvel album pour « rembourser » la promo du premier, vous serez de toute façon au RSA (ex- RMI) si vous tentez d’en vivre. cf: Sébasto et son tube « Fais la poule » . Pendant ce temps, votre producteur et la SACEM se seront faits des coui… testicules en or grâce à vous et le succès de votre œuvre. Le beurre, l’argent du beurre, le cul de la crémière et le sourire du crémier.

Tandis que vous touchez que dalle de votre œuvre qui a révolutionné la face du monde, la SACEM expliquera cela de façon très simple: « c’est le piratage » . Ils pourraient dire que les extra-terrestres ont déformé les ondes sonores de votre musique à l’enregistrement que ça serait autant crédible. Dites-vous qu’une seule chose: votre œuvre ne sera populaire que si elle est écoutée. Pour ce faire, il faut apporter la musique auprès de votre public. Les concerts c’est bien, mais il y a justement un moyen de toucher une quantité colossale de public: la diffusion sur site et la diffusion sur les réseaux de peer to peer. Ah évidemment, la SACEM vous l’interdit. Mais si vous espérez un jour avoir un petit lien sur un blog à fréquentation croissante, tout comme The Kyoto Connection ici, et à fortiori si l’administrateur est aussi inflexible que moi, la SACEM est le pire recours. Mais oui gros bêta: la diffusion en serait interdite !

the kyoto connection

Un soutien mérité !

Au delà des anachronismes évoqués jusque là, je ne suis pas au bout des faits qui font de la SACEM de sacrés salauds. Et plus particulièrement leurs dirigeants. Tandis que les perceptions ne cessent d’augmenter d’année en année, comment expliquer que les « petits » artistes ne touchent toujours rien ? D’un côté parce que les artistes du « top » reçoivent encore plus, de l’autre côté parce que les dirigeants de la SACEM… comment dire…  ils se rémunèrent davantage. Les 10 mieux rémunérés gagnent en moyenne 257 000 euros brut par an (12 fois plus que le français moyen). +10% dans la rémunération entre 2007 et 2008 alors qu’on est en pleine crise financière et que le piratage « tue les artistes » , ça laisse songeur hein ? Le rapport de la cour des comptes sur les sociétés de perception et répartition des droits est tout sauf tendre envers, notamment, la SACEM

Vous voulez savoir la meilleure ? La SACEM ose attaquer des internautes en justice. Allez donc demander à James Climent ce qu’il en pense de la SACEM, lui qui bataille en justice depuis 3 ans rien qu’avec son RSA pour payer son avocat. Chef d’accusation ? Les internautes sont des chaînes de radio. Oui, mettre en partage de la musique sur les réseaux peer to peer c’est de la diffusion, selon eux. Et donc ça doit être payé à la SACEM. Pas de but lucratif ? Mais ils en ont rien à cirer. Maximiser les profits, au détriment de la morale s’il le faut: la SACEM me fait penser à nombre d’entreprises américaines ultralibérales, un peu comme leurs banques et assurances.

Je l’ai conseillé, à James, de demander leur avis aux artistes, de les mettre en face de la réalité: la SACEM ne joue plus le rôle qu’elle devrait jouer, elle abuse des droits que les artistes lui ont cédé. La SACEM tue les artistes et la création en général. Elle vole les perceptions des plus petits artistes en faveur des plus gros, tout en se gardant la plus grosse part du gâteau.

Concernant la SDRM, pas grand chose à dire de plus: c’est une sorte de « méga-SACEM » . La Société pour l’administration du Droit de Reproduction Mécanique est constituée à 67% par la SACEM, à 24% par la SACD, à 3% par la SCAM, 3% aussi par la AEEDRM et 1% par la SGDL. L’équivalent américain serait la célèbre RIAA. Même si cette société est majoritaire à la SACEM, elle est une entité à part entière, ce qui lui a permis de faire aussi appel du procès de James Climent, après que la SACEM l’ait fait avec succès.

Mais revenons vers les premiers concernés, et pourtant les derniers informés: les artistes. Je ne devrais pas parler des « artistes » comme d’une élite, nous sommes tous des artistes après tout.

Je n’aime pas briser les rêves, mais soyons lucides: à moins de suivre les pas de Miss Amanda du 38 (aka. Miss Sing) au point d’avoir une citation dans la page Wikipedia dédiée à votre prénom ainsi qu’une forte diffusion de Lelombrik à VideoGag en passant par Dailymotion (la classe ! ou pas), vous aurez beaucoup beaucoup beaucoup de mal à vous faire connaître. Seule certitude: Miss Amanda du 38 n’aurait jamais été aussi « célèbre » si elle avait déposé ses… œuvres auprès de la SACEM ;) Et des émissions comme la Star Academy, sachez que ceux qui en profitent le plus ce sont TF1 et Universal. A part la gloire, il vous restera les yeux pour pleurer devant les royalties qu’ils vous accorderont.

Vivre de votre art ? J’enfonce le clou: envisagez-vous réellement de toucher ne serait-ce qu’un SMIC en royalties après tout ce que j’ai écrit au dessus ? Soit vous êtes extrêmement chanceux (le talent ne fait pas tout), soit vous demandez la Lune.

Alors quoi ? Vivez-vous au XXIe siècle ou pas ? 1 français sur 5 dispose d’un accès internet. Si Fansub Streaming arrive à ameuter chaque jour un millier de français rien qu’avec les « moyens du bord » , alors pourquoi pas vous ?! Avoir un profil MySpace c’est une chose (vu que tous les artistes en ont un), créer un groupe Facebook aussi, Twitter à longueur de journée aussi, mettre sa musique à fond dans sa voiture pour en faire profiter un maximum de piétons aussi, distribuer des CD dans la rue aussi, profiter de la fête de la musique aussi… Mais quoi qu’il en soit, conservez vos droits d’auteur, ne déléguez à personne la gestion de vos revenus ! Il existe nombre de plateformes comme Dogmazic ou Jamendo qui vous permettront de vous faire un nom et de gagner quelques sous grâce aux dons, mais mieux encore: recueillir l’avis du public, « sonder » son intérêt pour votre musique. Après quoi, vous saurez si votre création fera un carton en concert. Autoproduisez-vous, profitez de votre art, ne laissez personne profiter de vous, et que vive la musique libre !

ps: je dédicace cet article au membre de ma famille qui a appris à jouer de la guitare et qui commence à se faire connaître rien qu’avec internet. La préservation de mon anonymat m’empêche malheureusement de mettre un lien mais tu as nos plus vifs encouragements ;)

3 commentaires sur SACEM: tout le bien que je pense de toi

  • camille

    Hello,

    nouveau rebondissement entre plateforme et sacem… je viens de visiter le site Rollingbox.com.. j’t'invite à y faire un tour … c’est HALLUCINANT

  • Voilà qui n’arrange pas mon opinion à propos de la SACEM, visiblement :pff:

    Chers membres du réseau, artistes, auditeurs, partenaires, labels.

    Nous sommes au regret de vous annoncer la fermeture du réseau Rollingbox.com.

    Dans notre démarche de transparence et en réponse à la confiance que vous nous accordez, nous tenons à vous informer des raisons de cette fermeture.

    Contexte :

    Le projet Rollingbox s’est vu défini en Mars 2009 et mis en ligne en dans les mois qui ont suivis.

    Principe du réseau : Proposer une solution de partenariats entre artistes et marques afin de permettre aux internautes l’accès gratuit et légale aux contenus des artistes.

    Un service pour les artistes : Profiter d’un site Internet complet leur permettant de charger leurs contenus (audio, vidéo, photos, actualités) et d’assurer leur promotion en ligne.

    Un service pour les internautes : Découvrir les sites Internet d’artistes et échanger avec des fans de musique/auditeurs.

    Le modèle économique reposait sur l’association Marques et Artistes permettant ainsi aux marques de communiquer en associant aux valeurs/cibles de fans/ styles de musique des artistes. Les internautes devaient avoir la possibilité de télécharger les titres des artistes gratuitement et légalement. La marque finançait donc le téléchargement. Le site Rollingbox s’engageait, par ailleurs, à reverser 0,01€ par titre téléchargé, à l’association Ishpingo ( action de reforestation en Amazonie).

    Notre projet permettait donc :

    * aux artistes de générer des revenus et de s’assurer une visibilité
    * aux internautes de télécharger gratuitement et légalement les contenus des artistes/ découvrir de nouveaux artistes
    * à l’association Ishpingo de générer des revenus lui permettant de développer ses actions et sensibiliser la population à la protection de l’environnement
    * aux marques de communiquer de façon ciblée et pertinente à travers les sites des artistes

    Parcours de Rollingbox :

    Depuis septembre 2009, l’entreprise s’est fortement développée.

    Octobre- Décembre 2009 : Rollingbox remporte le concours départemental puis le concours Européen de l’entreprise innovante.

    2009- 2010 : Le réseau Rollingbox est plébiscité par de nombreux médias (Le Point, Le monde, Les nouvelles de Versailles, Ecobiz, magasine E-commerce,…

    Décembre 2009-2010 : Des groupes importants (média, télécommunication) se positionnent pour investir dans le projet.

    Décembre 2009-2010 : De nombreux labels intègrent le réseau (labels français et internationaux). De grands noms de la musique sont donc devenus membres du réseau (Umberto Tozzi, JJ Gilmour, Iggy Pop, Steven Seagal…).

    Février 2010 : Michel DE SOUZA, ancien directeur général de Warner Music France et EMI France, intègre le capital en tant qu’actionnaire.

    Mars 2010 : Rollingbox lie un contrat avec une régie publicitaire online pour la commercialisation des offres de partenariats online entre artistes et marques.

    La structure juridique de Rollingbox :

    Rollingbox est hébergeur de site Internet. Chaque artiste dispose d’un service d’hébergement financé par une commission sur chaque téléchargement.

    Les artistes mandatent Rollingbox pour rechercher des annonceurs/marques et mettre en place les contrats de partenariats en artistes et marques.

    Rollingbox et les artistes :

    L’équipe est transparente et soucieuse d’instaurer une collaboration durable et équitable avec les artistes. Le réseau a donc reversé 20% des recettes publicitaires globales de la plateforme aux artistes et mis en place de nombreux dispositifs promotionnels pour optimiser la promotion des artistes :

    * Partenariats chaines TV
    * Partenariats sites web
    * Opération jeux pour gagner des albums / places de concerts
    * Bandeaux publicitaires en home page pour la promotion d’album
    * L’envoi de newsletter avec informations sur artistes
    * Publication d’actualités (interviews, infos dates de concert, chroniques)
    * Mise en relation entre artistes et labels

    Rollingbox et la sacem :

    A différentes reprises, nous avons précisé à la SACEM quel était le modèle d’exploitation que nous mettions en œuvre.

    Nous avons eu différents désaccords qui sont les suivants :

    1/ D’après les stipulations du contrat proposé par la SACEM : nous proposons à titre onéreux et/ou gratuit au consommateur des œuvres musicales. Or, nous ne proposons rien aux consommateurs. Par contre nous proposons aux artistes de créer un espace sur lequel il aura la possibilité de publier son œuvre, dont il déclare être seul titulaire des droits et à défaut avoir obtenu l’autorisation de tous tiers concernés par le mandat pour publier sur son espace personnel ses œuvres, et d’offrir au consommateur une écoute et/ou un téléchargement payant.

    C’est l’artiste qui propose au consommateur d’écouter ou de télécharger son œuvre, ce n’est pas Rollingbox. L’artiste a seul la liberté d’en fixer le prix. Il délivre à Rollingbox un mandat par lequel il lui donne mission d’avoir à recevoir le montant du prix du téléchargement, sur un compte ouvert libellé Mandataire, sur ce compte n’apparaissent que les sommes appartenant à l’artiste.

    Dès lors, en ce qui concerne le téléchargement payant, nous ne pouvions envisager avec la SACEM qu’un mandat. Ce mandat consisterait à prélever sur le compte de l’artiste les sommes dues aux Sociétés de Droit d’Auteur. Si cela doit être le cas, le mandat que nous aurons signé avec l’Artiste nous donnera également mission de prélever sur les sommes à lui revenir le montant des rémunérations dues à la SACEM.

    2/ Au regard des termes de l’article 1-1 la SACEM stipule « Par œuvre Musicale, il convient d’entendre, au sens du présent contrat, les œuvres musicales faisant partie ou non du répertoire de la SACEM. En effet, d’après les textes régissant les droits d’auteurs et les Sociétés d’Auteurs, la SACEM ne peut revendiquer un droit d’autoriser ou d’interdire la diffusion d’œuvres musicales qu’en ce qui concerne celles dont les Auteurs sont membres des Sociétés D’auteurs.

    3/ La SACEM souhaitait engager la responsabilité de Rollingbox en cas de fausse déclaration de la part de l’artiste. L’Artiste, lors de son inscription, fait une déclaration de sincérité et notamment nous précise s’il est Membre ou non des Sociétés d’Auteurs. Nous avons demandé à la SACEM qu’elle consente à ne pas engager la responsabilité de Rollingbox pour le cas où un artiste ferait une fausse déclaration.

    4/ Nous avons donc collecté pour la SACEM 0,07€ par téléchargement ou 8% (le plus avantageux des deux). Chaque mois, ces montants on été adressés par chèque à la sacem. La sacem se refuse à encaisser les chèques transmis.

    5/ La SACEM nous demande 0,005€ par titre écouté sur les sites des artistes au titre du contrat d’autorisation d’écoute à la demande et souhaite qu’on lui transmette le nombre d’écoutes de titres par artiste. Il faut savoir que Rollingbox ne publie rien et ne vend rien. Rollingbox héberge des sites d’artistes. Ce sont les artistes qui publient les contenus, fixent le prix de leurs titres, vendent les contenus directement au public.

    Pour information : Voici l’ensemble des redevances demandées par la SACEM (cumulables) :

    * 0,005€ sur chaque titre écouté
    * 8% des recettes publicitaires (sponsoring, bandeaux, base de données, spot, dons…)
    * 0,07€ ou 8% sur chaque titre téléchargé
    * 100€ pour la pré-écoute

    Lors du dernier courrier que nous avons reçu en date du 12 avril 2010, la SACEM nous informe que nous encourrons le risque d’une peine de 300 000€ d’amende et de 4 ans de prison pour délit de contrefaçon.

    La réalité Rollingbox :

    De toute évidence, nous ne pouvons accepter de telles obligations pour plusieurs raisons :

    * Notre statut ne répond pas à ces obligations
    * Instaurer des redevances forfaitaire fixes à l’écoute d’un titre remettrait en question la rentabilité du projet ou bien nécessiterait de les répercuter de différentes manières soit :

    o Sur le prix des offres destinées aux annonceurs/marques remettant ainsi en question l’attrait de l’offre vis-à-vis des marques (facturation à l’écoute sans contrepartie? Publicité omniprésente = perte d’efficacité)
    o En instaurant une publicité omniprésente sur le site : spot audio avant et après écoute… remettant en question le confort d’utilisation et l’attrait du réseau pour les internautes.
    o En instaurant un modèle payant pour les utilisateurs soit une remise en question du modèle de gratuité en réponse aux problématiques « Hadopi » ou bien en coupant l’accès à l’écoute sur les sites des artistes ( Acheter sans écouter? un site d’artiste sans musique?)
    o En prélevant ces sommes sur les revenus des artistes amenant ainsi les artistes à payer pour diffuser leur musique(??, sic)

    Notre avis sur l’avenir de la musique :

    Nous pensons qu’Internet ouvrent la voie à de nouvelles opportunités sur le marché de la musique. Ce marché, très fortement touché par la baisse des ventes d’albums et par le téléchargement illégale, peut fortement se développer grâce au développement de nouveaux modèles économiques sur le web. Interdire, limiter, contrôler, sanctionner ne sert à rien. Nous sommes partisans de proposer des solutions plutôt que de soulever des problèmes. Comme nous l’avons vu avec les DRM, ce n’est que reporter des échéances que de tenter d’entraver la liberté de chacun.

    Ce marché est régi par des personnes qui ont vécues les heures de gloire du modèle « album », « single » et qui sont parfois un peu « démunies » face au digital.

    Des organismes sont installés depuis plus de 150 ans et n’ont pas pris la mesure des opportunités que pouvaient présenter Internet.

    Aujourd’hui, c’est un cas de conscience…

    En acceptant ce type de « redevance », nous contribuerons simplement à retarder l’évolution de ce marché. Nous serons face à un marché monopolistique détenus par ces « anciens » organismes, acteurs, qui pourront eux se permettre de mettre en place des outils « à perte ».

    Nous verrons donc une concentration des acteurs et seront soumis à une offre unique.

    Un peu comme les débuts de la radio… quelques ondes, peu de choix. Et donc chacun cherchera à contourner.

    De toute évidence mieux vaut être proactif et chercher à créer.. que d’essayer de retarder les évolutions comme nous l’avons fait ces dernières années.

    Les artistes ont besoin de visibilité, les internautes recherchent la gratuité… va-t-on encore se voiler la face à essayer de les brider ou bien créer un modèle leur permettant de le faire en respectant une juste rémunération des artistes, un accès gratuit aux contenus des artistes pour les internautes, et en intégrant des partenaires prêt à payer pour communiquer.

    Il nous a semblé que la culture était un droit pour tous et la rendre accessible au plus grand nombre nous a semblé être une priorité pour la société dans laquelle nous vivons.

    A notre avis, avec de telles positions prises par des organismes comme la SACEM, ce marché peinera à évoluer dans le bon sens.

    Le mot de la fin :

    Nous tenions à remercier l’ensemble des acteurs qui ont participé au développement du projet :

    * Les artistes/ labels
    * Les auditeurs
    * Les médias (Le point, le Monde, Les Nouvelles…)
    * La jeune Chambre économique (JCEF et JCI)
    * La régie publicitaire partenaire ‘Proxirégie’
    * Les partenaires du site
    * L’ensemble des personnes que nous avons rencontré, qui ont apporté leur pierre à l’édifice

    Si vous souhaitez nous contacter : contact@rollingbox.com

    Un grand merci pour cette aventure, pour votre soutien, pour nos échanges.

    Musicalement,

    L’équipe Rollingbox

    Anthony GUEDJ : Fondateur et Responsable informatique

    Virginie FAIVET : Fondatrice et Responsable développement commercial/marketing

    Michel DE SOUZA : Directeur général

    Marie José GUEDJ : Responsable juridique

    Jean Louis MOSER : Président Ishpingo

  • camille

    J’ai signé la pétition… si on peut faire quelque chose… :rouge:

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